Les règles de navigation
Les règles de navigation comprennent :
- Les règles en matière de responsabilité du chef de bord
- Les limitations à la navigation
- La conduite en visibilité restreinte
- La protection des plongeurs sous-marins
- La pratique du ski nautique et des engins tractés
- L'utilisation des véhicules nautiques à moteur
- Les règles d'utilisation des écluses
La responsabilité du chef de bord
Le chef de bord est la personne responsable du pilotage du navire. A ce titre, il est tenu de respecter un certain
nombre de règles.
Avant l'appareillage, le chef de bord doit :
- s'assurer que les conditions de sécurité sont remplies (matériel de sécurité, état du navire, niveau de carburant,...) ;
- consulter la météo, et s'assurer que les conditions météorologiques prévues ne remettent pas en cause la sécurité de la sortie
envisagée ;
- préparer la croisière en tenant compte des abris ;
- s'assurer que le navire n'est pas surchargé, et respecte le nombre maximal de personnes autorisées ;
- prévenir une personne restant à terre (capitainerie, famille,...) de ses intentions de sortie.
En mer, le chef de bord doit :
- appliquer la réglementation maritime ;
- veiller au respect de l'environnement ;
- rester à l'écoute de la météo ;
- faire le point régulièrement ;
- adapter l'allure en fonction de l'état de la mer ;
- en cas de détresse, employer tous les moyens pour sauver les personnes (à condition de ne pas mettre en danger la vie des passagers).
Le chef de bord est tenu de prévenir les Affaires maritimes de tout accident sérieux, notamment corporel, survenu en
mer, ainsi qu'en cas de perte du bateau.
Le chef de bord est responsable des conséquences matérielles ou corporelles engendrées par le navire dont il assure le
commandement. Sa responsabilité pénale peut être mise en cause en cas d'infractions à la réglementation maritime. Par
exemple, en cas de non-respect de la limitation de vitesse dans la bande des 300 mètres, de défaut ou insuffisance de
matériel d'armement, de délit de fuite après un accident,...
Le permis du chef de bord peut lui être temporairement ou définitivement retiré en cas d'infractions à la réglementation
maritime, de négligence, d'imprudence grave, de conduite en état d'ébriété,...
Le retrait temporaire est d'une durée maximum de 3 mois.
En cas de retrait définitif, un délai de 3 ans est imposé avant de pouvoir se représenter à l'examen.
Les limitations à la navigation
Zones interdites à la navigation
De nombreuses zones sont interdites à la navigation :
- la navigation des engins à moteur peut être interdite dans certaines zones à l'intérieur de la bande des 300 mètres
- la navigation est interdite dans les zones réservées aux baigneurs
- la navigation est interdite dans les zones de sécurité autour des plates-formes de forage, ainsi que dans les zones d'exercices militaires
- il existe des zones de mouillage interdit
Il appartient au plaisancier de se renseigner pour connaître les zones interdites à la navigation dans la zone où il
navigue.
Limitation de vitesse
La vitesse est limitée à 5 noeuds dans les ports, les chenaux d'accès au port (sauf réglementation locale) et dans la bande
littorale des 300 mètres (à compter de la limite des eaux).
Au-delà de la zone des 300 mètres, la vitesse est en principe libre. Il peut cependant exister des réglementations locales
pour certains archipels, golfes, baies, îles ou plages. Il est donc nécessaire de se renseigner sur place.
En l'absence d'instrument, le navigateur peut déterminer sa vitesse en calculant le temps écoulé entre le passage de
l'avant du bateau devant un point fixe (une bouée,...) ou un objet flottant lancé à l'avant du navire, et le passage de
l'arrière du bateau devant ce même point.
La vitesse du navire (en km/h) est alors égale à :
Longueur du navire en mètres x 3,6 =Temps écoulé
Pour obtenir la vitesse en noeuds, multiplier la vitesse en kilomètres/heure par 0,54.
La conduite en visibilité restreinte
Le navigateur doit en permanence adapter sa vitesse aux circonstances et aux conditions de visibilité. Par temps de
brume, il doit ainsi réduire l'allure et se tenir prêt à manoeuvrer immédiatement.
Il doit également allumer ses feux, et émettre les signaux sonores correspondants à sa situation (voir la page sur les
signaux).
La protection des plongeurs sous-marins
Les plongeurs sous-marins signalent leur présence au moyen de l'un des 3 pavillons suivants :
Ces pavillons peuvent être utilisés indifféremment, et peuvent être montés sur une bouée ou sur un bateau.
Les embarcations autres que celles qui assurent la desserte et la sécurité des plongeurs doivent passer à 100 mètres au
moins du signal. Les plongeurs pouvant remonter à la surface loin du signal, il convient d'assurer une veille attentive en
présence de ces signaux, et de se tenir prêt à couper le moteur à tout moment.
La pratique du ski nautique et des engins tractés
Règles de sécurité
Deux personnes doivent se trouver à bord du bateau tracteur, l'une devant se consacrer exclusivement à la conduite de
l'embarcation et l'autre à la surveillance du skieur. Les personnes titulaires du brevet d'état de moniteur de ski nautique
peuvent être seules à bord.
Pour tracter un boudin pneumatique sur lequel une ou plusieurs personnes sont assises à califourchon, il faut toujours
deux personnes à bord du remorqueur, l'une devant se consacrer exclusivement à la conduite de l'embarcation et l'autre à
la surveillance de l'engin tracté et au larguage éventuel de la remorque. Les personnes embarquées doivent porter des
gilets de sauvetage de couleur vive, et le navire tracteur doit pouvoir embarquer à son bord la totalité des personnes
transportées. Il doit aussi pouvoir larguer rapidement la remorque et doit montrer un flamme fluorescente orange de 2
mètres de long.
Navigation
Le bateau et le skieur ne doivent jamais s'approcher des baigneurs et autres embarcations au cours de leurs évolutions.
Le ski nautique est interdit dans les zones de baignade et dans les zones dans lesquelles la vitesse est limitée. Le départ
et l'arrivée doivent se faire en utilisant les chenaux traversiers prévus à cet effet.
Il convient de se renseigner sur place de la réglementation locale.
Chute du skieur
La personne chargée de la surveillance doit rentrer la corde de remorquage. Le pilote doit s'approcher du skieur sans
mettre le cap sur lui, puis stopper et débrayer à quelques mètres de lui.
L'utilisation des véhicules nautiques à moteur
La détention d'un permis mer est nécessaire pour conduire un véhicule nautique à moteur (scooter, motos de
mer,...).
Ces véhicules sont considérés comme des navires à moteur pour les règles de barre et route, et doivent donc respecter
les règles de priorité applicables aux navires à moteur.
Ils ne sont pas autorisés à naviguer de nuit, et sont soumis à des limites de distance de navigation :
- les engins sur lesquels le pilote se tient en équilibre dynamique ne peuvent pas s'éloigner à plus d'un mille à compter de la limite des
eaux ;
- les véhicules nautiques à moteur sur lesquels le pilote se tient en position assise ne peuvent pas s'éloigner à plus de deux milles à
compter de la limite des eaux.
Les conditions de navigation de ces véhicules dans la bande littorale des 300 mètres sont réglementées par le Préfet
Maritime, qui peut interdire leur utilisation dans cette zone. Il convient donc de se renseigner sur place de la
réglementation locale.
Les passagers doivent porter en permanence un gilet ou une brassière de sauvetage de couleur vive.